Archives - Documentation

Dernière modification le 20/01/2015

La mission Archives

La Mission Archives est un service facultatif proposé aux collectivités territoriales dont la double vocation est le traitement des fonds d’archives communaux mais aussi de conseiller et assister les collectivités territoriales et EPCI du département dans la mise en place et/ou le suivi de leur politique d’archivage.
La Mission Archives se déplace gracieusement afin d’évaluer les besoins de chaque collectivité et d’adapter un programme fonctionnel d’intervention sur place.
Le tarif de l’intervention d’archivage est fixé annuellement par délibération du Conseil d’Administration. Pour 2015, le coût horaire est de 45,00 € pour l’intervention classique de classement. Pour celle d’assistance à maîtrise d’ouvrage et de mise en place de procédure d’archivage, le tarif est de 250,00 € la demi-journée.
À l’issue des travaux de tri et classement, un inventaire des archives classées est remis à la collectivité et le personnel est sensibilisé aux techniques d’archivage.Cet instrument de recherche est constitué :

A la suite d’une première intervention, le service continue d’intervenir aux côtés des personnels administratifs pour les conseiller et les assister dans leur politique d’archivage, à raison de quelques jours par an et en fonction de leurs besoins.